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322*	Si on modifie le titre (ch. 79) ou le titre marginal (ch. 81) d’un article, on l’indiquera dans l’annonce (sauf en cas de modification de l’article entier).

Exemples (cf. également 1er ex. du ch. 319):

Art. 7, titre et al. 1

Durée de l’enregistrement dans le catalogue

1 Une variété est enregistrée dans le catalogue pour une durée de dix ans.

Art. 663b, titre marginal

IV. Annexe

1. En général

* Chiffre modifié par décision du 25 oct. 2021 du groupe de suivi des DTL.

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