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Si on modifie la phrase introductive d’une énumération, il faut l’annoncer expressément. La phrase introductive fait partie intégrante de la subdivision à laquelle elle appartient: on ne les sépare donc pas par une virgule (ex.: «art. 41, al. 1, phrase introductive et let. c, Cst.», mais «art. 41, al. 1, phrase introductive, et 2, Cst.»).

Exemple:

Art. 31, titre et al. 1, phrase introductive et let. c et d

Marquage des armes à feu

(art. 18a LArm)

1 Les indications suivantes doivent figurer de manière bien visible sur chaque arme à feu, élément essentiel d’arme et accessoire d’arme fabriqués ou introduits sur le territoire suisse:

c.	le pays ou le lieu de fabrication;

d.	l’année de fabrication.

è RO 2010 2827

Si seule la phrase introductive est modifiée, on la reproduit sans l’énumération qui suit.

Exemple:

Art. 60, al. 1, phrase introductive

1 Par systèmes de stabulation particulièrement respectueux des animaux (SST), on entend des systèmes à aires multiples dans lesquels les animaux:

è RO 2008 3777

Si la partie introductive comprend plusieurs phrases, on les reproduira toutes. En pareil cas, l’annonce ne parlera pas de «phrase introductive», mais de «partie introductive».

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