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Le titre d’une ordonnance édictée par un organe autre que le Conseil fédéral doit indiquer l’auteur de l’acte conformément aux règles définies au ch. 6. Si l’auteur est indiqué au moyen de son sigle, son nom suivi de son sigle introduit entre parenthèses doit être cité dans son intégralité dans le préambule.

Exemple:

Ordonnance du DFI
sur les champignons comestibles et la levure