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On pourra exceptionnellement utiliser un titre court non officiel, qui n’est pas mentionné comme tel dans l’intitulé de l’acte de l’UE, en particulier lorsque l’acte de droit suisse renvoie à plusieurs actes de l’UE et que l’emploi d’un titre court non officiel en lieu et place de l’intitulé avec numéro facilite l’identification de l’acte (par ex. «directive UE sur les ascenseurs» au lieu de «directive 95/16/CE»). Les règles à suivre sont les suivantes:

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le sigle «UE» devra apparaître dans le titre (par ex. «directive UE sur les installations à câble» au lieu de «directive sur les installations à câble»), afin d’éviter tout risque de confusion avec des actes de droit suisse; en pareil cas, on utilisera toujours le sigle «UE», même si le titre officiel de l’acte comporte le sigle «CE» ou «CEE»;

–	le titre court retenu devra correspondre à l’objet de l’acte de l’UE auquel il est fait référence;

–	afin d’éviter tout risque de confusion, on s’assurera qu’aucun acte de droit suisse ou de la législation de l’UE ne porte un titre identique ou similaire.

On veillera à annoncer le titre court retenu à la section de terminologie de la Chancellerie fédérale (termdat@bk.admin.ch), qui l’intégrera à la banque de données TERMDAT.

Pour la note de bas de page, on suivra, dès la deuxième occurrence, la même règle que lorsque l’on cite un acte sous sa forme abrégée (ch. 133, 2e paragraphe, et ch. 136).

* Chiffre modifié par décision du 29 juin 2015 du groupe de suivi des DTL.

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